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CHAPITRE Ier : Règles techniques
Paragraphe 2 : GABARIT DES VÉHICULES.

Paragraphe 2 : GABARIT DES VÉHICULES.

Paragraphe 2 : GABARIT DES VÉHICULES.

Code de la route (ancien) · 1 article

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1. Version à compter du 4 septembre 1980
2. Version du 16 décembre 1958 au 3 septembre 1980

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Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
1. LIVRE Ier : CONDITIONS DE LA CIRCULATION.
  1. TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX VÉHICULES AUTOMOBILES, Y COMPRIS LES TROLLEYBUS, ET AUX ENSEMBLES DE VÉHICULES
    1. CHAPITRE Ier : Règles techniques
      1. Paragraphe 2 : GABARIT DES VÉHICULES.

Article R63

Abrogé

Version en vigueur du 16 décembre 1958 au 4 septembre 1980

Codifié par Décret 58-1217 1958-12-15 JORF 16 décembre 1958

(texte non reproduit).

Voir les versions

Version en vigueur du 16 décembre 1958 au 4 septembre 1980
- Codifié par Décret 58-1217 1958-12-15 JORF 16 décembre 1958

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Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat (Articles R1 à R301)
1. LIVRE Ier : CONDITIONS DE LA CIRCULATION. (Articles R1 à R231-1)
  1. TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX VÉHICULES AUTOMOBILES, Y COMPRIS LES TROLLEYBUS, ET AUX ENSEMBLES DE VÉHICULES (Articles R54 à R137-2)
    1. CHAPITRE Ier : Règles techniques (Articles R54 à R105-1)
      1. Paragraphe 2 : GABARIT DES VÉHICULES. (Article R63)

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Abrogé
- Partie législativeArticles L6 à L42
- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'EtatArticles R1 à R301