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Code de déontologie des chirurgiens-dentistes
Code de déontologie des chirurgiens-dentistes
Code de déontologie des chirurgiens-dentistes
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Abrogé
Titre 1 : Devoirs généraux des chirurgiens-dentistes
Articles 2 à 25-2
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Titre 2 : Devoirs des chirurgiens-dentistes envers les patients
Articles 26 à 37
Charger les 13 articles
Titre 2 : Devoirs des chirurgiens-dentistes envers les malades
Articles 38 à 38
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Titre 3 : Devoirs des chirurgiens-dentistes en matière de médecine sociale
Articles 39 à 51
Charger les 14 articles
Titre 4 : Devoirs de confraternité
Articles 52 à 61
Charger les 10 articles
Titre 5 : De l'exercice de la profession
Articles 62 à 74
Charger les 13 articles
Titre 6 : Devoirs des chirurgiens-dentistes envers les membres des professions de santé
Articles 75 à 75
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Titre 6 : Devoirs des chirurgiens-dentistes envers les membres de la famille médicale
Articles 76 à 76
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Titre 7 : Dispositions diverses et transitoires
Articles 77 à 80
Charger les 4 articles
État connu de Lexorizon au 3 novembre 2026
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