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Sous-section 4 : L'Ecole nationale des sports de montagne
Paragraphe 4 : Personnel

Paragraphe 4 : Personnel

Paragraphe 4 : Personnel

Code du sport · 1 article

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1. Version à compter du 15 novembre 2010
2. Version du 25 juillet 2007 au 14 novembre 2010

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Partie réglementaire - Décrets
1. LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
  1. TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
    1. Chapitre Ier : Formation aux professions du sport
      1. Section 1 : Etablissements publics de formation
        Sous-section 4 : L'Ecole nationale des sports de montagne
        Paragraphe 4 : Personnel

Article D211-68

Version en vigueur depuis le 15 novembre 2010

Codifié par Décret n°2007-1133 du 24 juillet 2007

Un service à comptabilité distincte est créé pour le suivi des opérations en recettes et en dépenses pour le Centre national de ski nordique et de moyenne montagne.

Voir les versions

Version en vigueur depuis le 15 novembre 2010

Codifié par Décret n°2007-1133 du 24 juillet 2007

Version en vigueur du 25 juillet 2007 au 15 novembre 2010

Codifié par Décret 2007-1133 2007-07-24 JORF 25 juillet 2007

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Partie réglementaire - Décrets (Articles R112-1 à R429-1)
1. LIVRE II : ACTEURS DU SPORT (Articles R211-1 à R241-25)
  1. TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT (Articles R211-1 à D212-95)
    1. Chapitre Ier : Formation aux professions du sport (Articles R211-1 à D211-101)
      1. Section 1 : Etablissements publics de formation (Articles R211-1 à R211-82-1)
        Sous-section 4 : L'Ecole nationale des sports de montagne (Articles D211-53 à D211-68)
        Paragraphe 4 : Personnel (Article D211-68)

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Masquer les articles et les sections abrogés

Partie législativeArticles L100-1 à L425-12
- LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVESArticles L100-1 à L142-1
  - TITRE PRÉLIMINAIRE : PRINCIPES GÉNÉRAUXArticles L100-1 à L100-4
  - TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUESArticles L111-1 à L115-1
  - TITRE II : ASSOCIATIONS ET SOCIÉTÉS SPORTIVESArticles L121-1 à L122-20
  - TITRE III : FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET LIGUES PROFESSIONNELLESArticles L131-1 à L133-1
  - TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATIONArticles L141-1 à L142-1
- LIVRE II : ACTEURS DU SPORTArticles L211-1 à L241-10
  - TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENTArticles L211-1 à L212-14
  - TITRE II : SPORTIFSArticles L221-1 à L224-3
  - TITRE III : SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGEArticles L230-1 à L232-31
  - TITRE IV : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ANIMALArticles L241-1 à L241-10
- LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVEArticles L311-1 à L335-3
- LIVRE IV : DISPOSITIONS DIVERSESArticles L411-1 à L425-12
  - Abrogé
    - TITRE Ier : FINANCEMENT DU SPORTArticles L411-1 à L411-2
  - TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MERArticles L421-1 à L425-12
Partie réglementaire - DécretsArticles R112-1 à R429-1
- LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVESArticles R112-1 à D142-47
  - TITRE PRÉLIMINAIRE : PRINCIPES GÉNÉRAUX
  - TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUESArticles R112-1 à R114-75
  - TITRE II : ASSOCIATIONS ET SOCIÉTÉS SPORTIVESArticles R121-1 à R122-12
  - TITRE III : FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET LIGUES PROFESSIONNELLESArticles D131-2 à R132-18
  - TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATIONArticles R141-1 à D142-47
- LIVRE II : ACTEURS DU SPORT Articles R211-1 à R241-25
  - TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENTArticles R211-1 à D212-95
  - TITRE II : SPORTIFSArticles D221-2-1 à D224-13
  - TITRE III : SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGEArticles R231-1 à R232-105
  - TITRE IV : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ANIMALArticles R241-1 à R241-25
- LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVEArticles R311-1 à R335-7
- LIVRE IV : DISPOSITIONS DIVERSESArticles R411-1 à R429-1
  - TITRE Ier : FINANCEMENT DU SPORTArticles R411-1 à R411-28
  - TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MERArticles R421-1 à R429-1
Partie réglementaire - ArrêtésArticles A112-0 à A430-2
ANNEXESArticles Annexe I-1 (art. R122-4) à Annexe III-28
- Annexes partie réglementaire - DécretsArticles Annexe I-1 (art. R122-4) à Annexe III-9 aux articles R322-32 et R322-35
  - Annexes IArticles Annexe I-1 (art. R122-4) à Annexe I-7 (art. R*131-46)
  - Annexes IIArticles Annexe II-1 art R212-88 et R212-89 à Annexe II-3 (art. R241-12)
  - Annexes IIIArticles Annexe III-1 (art. R322-22) à Annexe III-9 aux articles R322-32 et R322-35
- Annexes partie réglementaire - ArrêtésArticles Annexe I-0-1 (art. A114-3) à Annexe III-28
  - Annexes IIArticles Annexe I-0-1 (art. A114-3) à Annexe II-23 (art. A231-3)
  - Annexes IIIArticles Annexe III-1 (art. A312-1) à Annexe III-28